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Préambule

Le Site Internet de l'Amicale des Bretons de Rueil-Malmaison et des environs (« l'Amicale ») est accessible à l'adresse www.bretons-de-rueil.com dont le siège social est situé à la Mairie de Rueil Malmaison, 13 Boulevard Foch 92500 Rueil-Malmaison.
Le directeur de la publication en est M. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. , agissant à titre bénévole pour le compte de l'Amicale (voir mentions légales).
L'Amicale des Bretons de Rueil Malmaison et des environs est une association loi de 1901 à but non lucratif dont l'objet est de développer des relations amicales et conviviales entre ses membres et de promouvoir, par les activités qu'elle propose, le patrimoine culturel, artistique et touristique de la Bretagne. L'Amicale s'interdit toute propagande de caractère politique ou religieux.
Le site Internet de l'Amicale est destiné à fournir à ses membres ainsi qu'aux personnes intéressées par ses activités et qui souhaiteraient éventuellement la rejoindre, des informations sur ses activités et ou sur des activités ou des événements en rapport avec son objet.

Utilisateurs du site Internet

Pour pouvoir utiliser le site, chaque Utilisateur doit posséder un accès Internet, dont les éventuels coûts sont à sa charge. Afin de permettre un bon fonctionnement du site, certaines contraintes techniques doivent être respectées par les Utilisateurs. L'Amicale ne peut garantir un bon fonctionnement permanent du site, quelle que soit l'origine des dysfonctionnements constatés. Dans le cas où un tel dysfonctionnement est constaté, elle fait ses meilleurs efforts pour y remédier dans la mesure où l'origine peut lui en être imputée, sans qu'elle soit tenue à aucune obligation de résultats ni à un quelconque dédommagement au profit des Utilisateurs.
L'Amicale peut décider à tout moment et sans préavis de mettre fin à l'un ou à l'ensemble des services assurés par le site ou d'en modifier la forme et le contenu.
Par ailleurs l'Utilisateur déclare et garantit qu'il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l'Internet et notamment que les transmissions de données et d'informations sur l'Internet ne bénéficient que d'une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses qui perturbent l'accès ou le rendent impossible à certaines périodes.
Les Utilisateurs utilisant le site pour y diffuser de l'information s'engagent à respecter l'image et la réputation de l'Amicale et à ne pas se livrer à des déclarations et/ou des actions quelconques susceptibles de lui porter préjudice. De façon générale, les Utilisateurs s'interdisent toute action susceptible d'entraver le bon fonctionnement du site Internet. En cas de manquement à ces dispositions, les privilèges d'accès consentis à ces Utilisateurs pourront être immédiatement révoqués sans que ceux-ci puissent prétendre à un quelconque dédommagement.

Contenu du site Internet

L'Amicale met à la disposition des Utilisateurs un ensemble d'informations dont elle s'assure, dans la mesure de ses moyens, de l'exactitude, avant publication. Les informations fournies sur le site sont cependant données à titre indicatif. Il appartient à tout Utilisateur de vérifier les informations mises à disposition et d'en faire un usage approprié. L'Amicale ne peut être tenue responsable en cas d'erreur ou d'omission. Le Directeur de la Publication peut être contacté pour toute modification qui semblerait utile aux yeux des Utilisateurs. L'Amicale s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Le site de l'Amicale comporte des photos, généralement prises dans le cadre de ses activités. Ces photos sont destinées à entretenir le climat de bonnes relations entre les membres en leur donnant l'occasion de revivre des moments passés en commun. Elles sont aussi un moyen d'inciter de nouveaux adhérents à rejoindre l'Amicale.
Toutefois chaque personne apparaissant sur ces photos peut en demander le retrait auprès du Directeur de la Publication au titre de son droit à l'image. Celui-ci fera le nécessaire dans les meilleurs délais qui lui seront possibles. En aucun cas, la présence de photos sur le site ne peut ouvrir droit à rémunération ou à indemnité.

Cookies

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Liens Internet

Le site de l'Amicale propose des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites Web édités et gérés par des tiers. L'Amicale ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits liens deviendraient invalides ou dans le cas où les sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales et réglementaires tant françaises qu'européennes en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de ce non-respect.

Propriété intellectuelle

L'Amicale est, sous réserve du droit des tiers, propriétaire des droits de propriété intellectuelle tant sur la structure que sur le contenu du site Internet ou a acquis régulièrement les droits permettant l'exploitation de la structure et du contenu du site Internet, sans aucune limitation. L'Amicale concède à l'Utilisateur, le droit d'utiliser le site Internet et le service pour ses besoins propres ou familiaux, y compris celui de reproduction, à l'exclusion de toute utilisation lucrative ou par d'autres personnes morales exerçant des activités similaires à celles de l'Amicale.
Sous réserve des droits concédés ci-dessus à l'Utilisateur, il est notamment interdit de copier, reproduire, représenter, modifier et/ou exploiter, de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit, tout ou partie de la structure et du contenu du site Internet.

 

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